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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 19810 posée par M. Michel Savin
Encadrement de la profession d'agent sportif
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 15246 posée par M. Michel Savin
Élections dans les fédérations sportives
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0755S posée par M. Michel Savin
Sécurisation des pratiques dans les salles de sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09733 posée par M. Michel Savin
Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09735 posée par M. Michel Savin
Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18113 posée par M. Michel Savin
Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15247 posée par M. Michel Savin
Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06287 posée par M. Michel Savin
Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
La question est caduque
Pertinence