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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 00289 posée par Mme Else Joseph
Suspension de la vénerie sous terre du blaireau dans les Ardennes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 00511 posée par M. Éric Kerrouche
Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 00922 posée par Mme Chantal Deseyne
Conséquences de la décision du Conseil d'État relative à l'utilisation des produits phytosanitaires dans les sites Natura 2000
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00942 posée par M. Max Brisson
Modalités du plan pollinisateur
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 01033 posée par M. Jacques Fernique
Protection du loup
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 70 trouvées
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Question n° 0815S posée par M. Max Brisson
Information de la mairie lors des opérations de coupes et d'abattages d'arbres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14825 posée par Mme Nadia Sollogoub
Aides aux véhicules moins polluants en agriculture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16117 posée par M. Jean Louis Masson
Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
Pertinence