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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 03553 posée par M. Bruno Belin

    Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00942 posée par M. Max Brisson

    Modalités du plan pollinisateur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 21878 posée par M. Max Brisson

    Modalités du plan pollinisateur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21918 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Extension de l'interdiction des pulvérisations d'insecticides en période de floraison prévue dans le plan « pollinisateurs »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20227 posée par M. Laurent Burgoa

    Plan pollinisateur et traitements phytosanitaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19911 posée par M. Yves Détraigne

    Plan pollinisateur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1437S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Plan pollinisateurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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