Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
-
Question n° 15293 posée par Mme Annick Billon
Antennes relais
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 14558 posée par M. Hervé Maurey
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux et installations de production d'électricité d'origine nucléaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 13558 posée par M. Hervé Maurey
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux et installations de production d'électricité d'origine nucléaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 13098 posée par M. Hugues Saury
Conséquences des impayés d'eau pour les communes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 13019 posée par M. Éric Gold
Transfert de la compétence « eaux pluviales »
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 88 trouvées
-
Question n° 17197 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation en matière de « tir d'été »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17017 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17063 posée par M. Jean-Noël Guérini
Menace de sécheresse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17129 posée par Mme Martine Berthet
Situation des collectivités territoriales et rénovation énergétique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1230S posée par Mme Agnès Canayer
Procédure du « porter à connaissance » dans les plans de prévention des risques
La question est caduque
Pertinence