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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 105 trouvées

1. Question n° 21282 posée par Mme Vivette Lopez

   Situation de trésorerie des ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   14/04/2016

   Pertinence

2. Question n° 21283 posée par Mme Vivette Lopez

   Réforme du financement de l'insertion par l'activité économique et conséquences sur l'aide au poste

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   14/04/2016

   Pertinence

3. Question n° 21284 posée par Mme Vivette Lopez

   Réforme du financement de l'insertion par l'activité économique et de la formation professionnelle

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   14/04/2016

   Pertinence

4. Question n° 17334 posée par M. Alain Fauconnier

   Insertion par l'activité économique

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   24/02/2011

   Pertinence

5. Question n° 16872 posée par M. Claude Jeannerot

   Situation des associations intermédiaires

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   20/01/2011

   Pertinence

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