Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 21547 posée par Mme Florence Lassarade

    Inquiétudes des responsables de clubs sportifs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat

    Violences sexuelles dans les sports de montagne

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10406 posée par Mme Catherine Dumas

    Ouvrir le bénéfice de prestations aux handisportifs scolarisés en école libre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade

    Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21233 posée par M. Michel Savin

    Les épreuves d'handisport dans les émissions télévisées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19291 posée par M. Antoine Lefèvre

    Résultats des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne