Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

3880 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 3294 trouvées

  1. Question n° 03711 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Financement de la protection des assurés sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05061 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Sidérurgie: reconduction de la convention générale de protection sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01075 posée par M. Fernand Tardy

    Vérificateurs de la distribution et de l'acheminement

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01607 posée par M. Raymond Brun

    Vérificateurs de la distribution et de l'acheminement

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03125 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences pour la compagnie Air France de la grève des mécaniciens au sol

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 586 trouvées

  1. Question n° 18408 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Réforme de l'impôt de solidarité sur la fortune

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18650 posée par M. René Rouquet

    Vote des sans domicile fixe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18759 posée par M. Louis Minetti

    Situation des producteurs de fruits et légumes de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18889 posée par M. Bernard Dussaut

    Politique sociale de l'habitat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21133 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des chômeurs de moins de 60 ans et totalisant plus de 40 années de cotisations

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses