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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 05814 posée par M. Jean Cluzel
Gestion des déchets
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06277 posée par M. Michel Doublet
Coûts d'élimination des déchets pour les collectivités locales
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08218 posée par M. Marcel Vidal
Rôle de l'ADEME en matière de gestion des déchets
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08714 posée par M. André Dulait
Plans départementaux d'élimination des déchets ménagers
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08797 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Rôle et missions de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence