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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 125 trouvées
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Question n° 13966 posée par M. Josselin de Rohan
Elimination des déchets
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16798 posée par M. André Rouvière
Problème de pollution causée par les sacs en plastique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17735 posée par M. Daniel Percheron
Recyclage des déchets ménagers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02502 posée par M. Albert Voilquin
Abandon des emballages en plastique pour l'envoi des journaux, revues et imprimés
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07134 posée par M. Gérard César
Augmentation du montant de la taxe sur la mise en décharge
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 10902 posée par M. Alain Vasselle
Financement de l'amélioration de la qualité de l'environnement et aides aux communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19983 posée par M. Fernand Demilly
Elimination des déchets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20969 posée par M. Michel Moreigne
Collecte sélective et recyclage des déchets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21716 posée par M. Gérard César
Déchets ménagers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26390 posée par M. Yves Détraigne
Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux
La question est caduque
Pertinence