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229 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 213 trouvées
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Question n° 16519 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Récupération du verre: résultat des collectes sélectives par teintes
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 02295 posée par M. Henri Belcour
Pollution engendrée lors de l'élimination des emballages plastiques
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 10834 posée par M. Edouard Le Jeune
Traitement des ordures ménagères
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12823 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement du traitement des déchets par la thermolyse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 10902 posée par M. Alain Vasselle
Financement de l'amélioration de la qualité de l'environnement et aides aux communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19983 posée par M. Fernand Demilly
Elimination des déchets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20969 posée par M. Michel Moreigne
Collecte sélective et recyclage des déchets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21716 posée par M. Gérard César
Déchets ménagers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28664 posée par M. Bernard Piras
Collecte sélective des déchets et création d'emplois
La question est caduque
Pertinence