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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 01034 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Aménagement d'une voie SNCF supplémentaire
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 12132 posée par M. Jacques Rocca Serra
Projets de liaisons fluviales à grand gabarit Seine-Nord et Seine-Est
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0227S posée par M. André Lardeux
Responsabilité des organisateurs de transports scolaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 17214 posée par M. Serge Dassault
Gratuité de l'autoroute A 10
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 02244 posée par M. François Marc
Retard du chantier de la RN 164
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1612S posée par M. Roland Courteau
Ligne à grande vitesse Montpellier - Perpignan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17145 posée par M. Didier Mandelli
Autoroute 831 en Vendée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22425 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Réduction du nombre de trains à grande vitesse sur l'axe Atlantique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1262S posée par M. Pierre Jean Rochette
Obligation d'installation d'itinéraires cyclables
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence