Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 19167 posée par M. André Dulait

Financement des énergies renouvelables

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

01/09/2005
Pertinence
Question n° 00322 posée par M. Gérard Bailly

Valorisation de l'énergie bois et stockage du bois déchiqueté

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01616 posée par M. Jean Louis Masson

Transmission des ondes hertziennes de télévision perturbée par les éoliennes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

30/08/2007
Pertinence
Question n° 01963 posée par M. Bruno Retailleau

Obligation de rachat d'électricité produite par le département

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

27/09/2007
Pertinence
Question n° 03317 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Élaboration de schémas régionaux des énergies locales et de la maîtrise de l'énergie

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

07/02/2008
Pertinence