Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 02669 posée par M. Marcel Vidal

    Développement d'éoliennes sur le territoire français

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07572 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Mise en oeuvre de la maîtrise de l'énergie, de la protection de l'environnement et du développement durable

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10984 posée par M. Yves Détraigne

    Développement anarchique des projets éoliens

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19167 posée par M. André Dulait

    Financement des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00322 posée par M. Gérard Bailly

    Valorisation de l'énergie bois et stockage du bois déchiqueté

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12464 posée par M. Michel Bécot

    Compétence de production électrique à partir d'installations photovoltaïques.

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18583 posée par M. Jackie Pierre

    Tarifs d'achat de l'électricité issue de la méthanisation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20366 posée par Mme Sophie Primas

    Méthanisation des déchets : perspectives

    La question est caduque

    Pertinence Très faible