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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 24350 posée par M. Joseph Ostermann
Statut des conservateurs de musées
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 23571 posée par M. Ivan Renar
Nombre de postes de conservateur en chef et conservateur des musées des collectivités territoriales
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 17787 posée par M. Paul Girod
Modification de la carte scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13404 posée par M. Marcel Lesbros
Engagement financier des collectivités territoriales pour la construction d'établissements d'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09479 posée par M. Emmanuel Hamel
Limitation des subventions des collectivités locales aux établissements d'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence