Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 90 trouvées

Question n° 00165 posée par M. Germain Authié

Fermeture d'écoles primaires en milieu rural

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00300 posée par M. André Fosset

Enseignement musical : crédits

Réponse du ministère : Éducation

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00660 posée par M. Jacques-Richard Delong

Transports scolaires liés à l'enseignement technologique

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00940 posée par M. Paul Souffrin

Désectorisation scolaire en Moselle

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1988
Pertinence
Question n° 01366 posée par M. Marc Boeuf

Statut des secrétaires de mairie-instituteurs

Réponse du ministère : Collectivités territoriales

01/09/1988
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 03634 posée par M. Roger Poudonson

Enseignement des langues dans la région Nord - Pas-de-Calais

La question est caduque

23/02/1989
Pertinence
Question n° 16810 posée par M. Christian Bonnet

Ouverture d'un institut de théologie musulmane à Château-Chinon

La question est caduque

08/08/1991
Pertinence
Question n° 20608 posée par M. Honoré Bailet

Inexistence d'un répertoire exhaustif des diplômes délivrés en France

La question est caduque

31/03/1992
Pertinence
Question n° 24195 posée par M. Emmanuel Hamel

Financement par les collectivités locales des établissements d'enseignement privés

La question est caduque

24/12/1992
Pertinence
Question n° 25144 posée par M. Jean Pépin

Statut de la filière culturelle

La question est caduque

29/03/1993
Pertinence