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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 90 trouvées
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Question n° 0465G posée par M. Michel Doublet
Tempête Xynthia et ses conséquences
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 15045 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Accueil républicain des membres du Gouvernement dans les établissements éducatifs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07876 posée par M. Rodolphe Désiré
Sécurité des établissements scolaires de la Martinique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00379 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Distribution de lait à l'école
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 25089 posée par M. Marcel Lucotte
Conservateurs de musées et conservateurs territoriaux
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25144 posée par M. Jean Pépin
Statut de la filière culturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24195 posée par M. Emmanuel Hamel
Financement par les collectivités locales des établissements d'enseignement privés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20608 posée par M. Honoré Bailet
Inexistence d'un répertoire exhaustif des diplômes délivrés en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16810 posée par M. Christian Bonnet
Ouverture d'un institut de théologie musulmane à Château-Chinon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03634 posée par M. Roger Poudonson
Enseignement des langues dans la région Nord - Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence