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343 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 295 trouvées
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Question n° 11198 posée par Mme Christine Herzog
Pratiques commerciales de la SNCF dans la région Grand Est
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 10578 posée par Mme Christine Herzog
Ligne TGV Paris-Metz
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 10350 posée par M. Jean Louis Masson
Cadencement des TGV
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 10353 posée par M. Jean Louis Masson
Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 10272 posée par M. Hervé Maurey
Traitement des déchets chimiques des particuliers
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 11013 posée par M. Jean Louis Masson
Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10189 posée par Mme Vivette Lopez
Décharges sauvages et moyens mis à la disposition des maires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06877 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Démantèlement des campements sauvages de migrants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06896 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité de désigner un maire comme délégué à la protection des données
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 06907 posée par Mme Nathalie Delattre
Surcoût pour les collectivités en matière de sécurisation des manifestations locales
La question est caduque
Pertinence