Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 17362 posée par M. Jean Louis Masson
Partenariats de coopération décentralisée des collectivités territoriales
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 14161 posée par M. Franz Duboscq
Création d'une communauté de coopération transfrontalière
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 09898 posée par M. Emmanuel Hamel
Subvention versée au comité social du personnel communal de la ville de Saint-Martin-d'Hères
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00875 posée par M. Marcel Vidal
Bilan des relations de jumelage
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence