Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 113 trouvées

  1. Question n° 02263 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Problème de l'assainissement non collectif en « filière compacte »

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05518 posée par M. Jean Louis Masson

    Développement de nouvelles espèces aquatiques dans la Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07379 posée par M. Gérard Cornu

    Stations d'épuration et conséquences pour les communes de la mise en oeuvre de la directive européenne du 23 octobre 2000

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07398 posée par M. Xavier Pintat

    Progression de l'érosion marine

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08036 posée par M. Jean Louis Masson

    Développement de nouvelles espèces aquatiques dans la Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13249 posée par M. Thierry Repentin

    Financement des collectivités locales dans leur politique de développement durable

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13723 posée par M. Yvon Collin

    Pollutions atmosphériques liées à la recherche de stationnement en ville

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14851 posée par M. Michel Teston

    Application de la TGAP

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne