Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
-
Question n° 07445 posée par Mme Patricia Schillinger
Conséquences de la décision du 17 avril 2023 du Conseil de l'Europe concernant les droits des personnes handicapées en France
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0497S posée par Mme Pascale Gruny
Méthodologie de la Haute autorité de santé pour apprécier l'efficacité de certains traitements ciblés contre le cancer
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 05623 posée par M. Michel Savin
Pénurie de médecins pour constater les décès à domicile
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 05355 posée par Mme Kristina Pluchet
Désertification médicale et établissement des certificats de décès
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0379S posée par Mme Patricia Demas
Recrutement de médecins généralistes étrangers dans les Alpes-Maritimes en zone sous-dense
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 06668 posée par Mme Catherine Dumas
Statut des praticiens associés dans les centres municipaux de santé
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 26846 posée par M. Michel Dagbert
Accessibilité numérique des personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26103 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Action du Gouvernement en matière d'équipement des établissements scolaires et universitaires de détecteurs de CO2 et de purificateurs d'air
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini
Qualité des eaux de baignade
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot
Quatrième plan national santé environnement
La question est caduque
Pertinence