Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1881 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1584 trouvées
-
Question n° 08224 posée par M. Jean-Marc Pastor
Education nationale : participation des parents d'élèves aux négociations
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 08275 posée par M. Gilbert Barbier
Vacance de direction de nombreuses bibliothèques municipales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 15114 posée par M. Bernard Cazeau
Précisions sur la rédaction de l'article 82 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 16585 posée par M. Jacques Siffre
Scolarisation des enfants intellectuellement précoces (EIP)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 297 trouvées
-
Question n° 17713 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Transfert des formations sanitaires et sociales, des écoles et instituts publics paramédicaux et de sages-femmes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21849 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Modalités d'organisation du travail des personnels TOS des collèges, notamment à Paris
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0988S posée par M. Yannick Bodin
Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 23300 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Compensation de l'État pour les frais des contrats d'entretien des ascenseurs des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24480 posée par M. Michel Charasse
Présentation au maire de tout nouvel enseignant affecté dans une école communale publique
La question est caduque
Pertinence