Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 0678S posée par M. Bernard Vera

Avenir de l'industrie des télécoms en France et plus précisément d'Alcatel-Lucent

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

22/10/2009
Pertinence
Question n° 1290S posée par Mme Patricia Schillinger

Prolifération de pylônes relais

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

14/04/2011
Pertinence
Question n° 02195 posée par M. Christian Bourquin

Orientation de la politique des pôles de compétitivité

Réponse du Ministère du redressement productif

04/10/2012
Pertinence
Question n° 0270S posée par M. André Vallini

Pôles de compétitivité

Réponse du Ministère chargé du budget

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03379 posée par M. Daniel Percheron

Évaluation de la performance des pôles de compétitivité et l'avenir du Fonds unique interministériel

Réponse du Ministère du redressement productif

06/12/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24557 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Arrêt du dispositif Femtocell

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 26747 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Transparence des tarifs des opérateurs de téléphonie mobile

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 27455 posée par M. Pascal Allizard

Qualité défaillante de certains raccordements à la fibre

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 01169 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Transparence des tarifs des opérateurs de téléphonie mobile

En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

14/07/2022
Pertinence
Question n° 04969 posée par M. Jacques Grosperrin

Conditions d'accès au domaine public de l'opérateur Orange

En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

26/01/2023
Pertinence