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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 07105 posée par Mme Pascale Gruny

    Conséquences de l'application des zones à faibles émissions sur la profession foraine

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05162 posée par M. Pascal Savoldelli

    Remboursement des titres de transports par les employeurs publics

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02488 posée par Mme Christine Herzog

    Agissements des taxis non déclarés dans les gares

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02126 posée par Mme Christine Herzog

    Conditions de travail des chauffeurs de transports en commun de sociétés de droit privé dans le Grand-Est

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0036G posée par Mme Véronique Guillotin

    Difficultés de recrutement dans les transports scolaires

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28456 posée par M. Franck Menonville

    Hausse du prix des carburants et agents des collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22710 posée par M. Roland Courteau

    Personnel des navires marocains dans le port de Sète

    La question est caduque

    Pertinence Très faible