Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 17035 posée par M. Yves Détraigne

Avenir du réseau fluvial français

Réponse du Ministère de la transition écologique

02/07/2020
Pertinence
Question n° 17138 posée par M. Pascal Allizard

Déploiement et financement des bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17583 posée par M. Jean-Marie Janssens

Aide à l'achat de véhicules électriques par des collectivités territoriales

Réponse du Ministère de la transition écologique

06/08/2020
Pertinence
Question n° 18168 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Application du décret n° 2020-1138 du 16 septembre 2020 aux voitures de collection

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

08/10/2020
Pertinence
Question n° 18330 posée par Mme Pascale Gruny

Aides à l'acquisition de vélos à assistance électrique

Réponse du Ministère de la transition écologique

22/10/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20521 posée par M. Patrick Boré

Application aux chantiers navals de La Ciotat du décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019

La question a été retirée pour cause de décès.

04/02/2021
Pertinence
Question n° 26171 posée par M. Daniel Gremillet

Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26204 posée par M. Jean Louis Masson

Poids-lourds et protection de la voirie

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 27930 posée par Mme Christine Herzog

Pénurie de chauffeurs de transports en commun et horaires d'attente non rémunérés

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence