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1299 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1123 trouvées
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Question n° 0009A posée par M. Robert Bret
Devenir de la Société nationale Corse-Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 15203 posée par M. Gérard Bailly
Conduite des tracteurs communaux
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16181 posée par M. Jacques Peyrat
Maintien des subdivisions de la DDE dans les communes rurales et de montagne des Alpes-Maritimes
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0705S posée par M. Nicolas Alfonsi
Changement de dénomination de l'aéroport d'Ajaccio
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0721S posée par Mme Marie-France Beaufils
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 176 trouvées
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Question n° 16413 posée par Mme Sandrine Hurel
Procédure de déclassement des sections de lignes de chemin de fer du réseau ferré national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16984 posée par Mme Christiane Demontès
Modalités de l'allumage des codes par les automobilistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18163 posée par M. Marcel Vidal
Procédures d'enlèvement des épaves
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20036 posée par M. Joël Billard
Prévention des accidents de la route
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20949 posée par M. Marcel Vidal
Maintien et financement des liaisons aériennes
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence