Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 24074 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Avenir du dispositif « chèque conseil »
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 22618 posée par M. Georges Mouly
Position de certaines collectivités de ne pas retenir toute entreprise recourant aux CNE ou CPE
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 22034 posée par M. Jacques Legendre
Conséquence pour la politique de l'emploi et de l'insertion, de la création d'un nouveau cadre de référence stratégique national pour les fonds structurels communautaires
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 0945S posée par M. Alain Fouché
Aides des départements en faveur de l'emploi
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 19883 posée par M. Jean Louis Masson
Réduction des délais de paiement des collectivités publiques
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 27068 posée par M. Jean Louis Masson
Versement des indemnités de chômage à un maire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26890 posée par M. André Vézinhet
Accès des bénéficiaires du RMI à l'emploi, notamment dans l'Hérault
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26335 posée par M. André Vézinhet
Situation des conseillers d'insertion professionnelle de l'ANPE mis à la disposition de départements
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25251 posée par M. Jean Boyer
Collectivités locales et adaptation des emplois aidés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24073 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Difficultés budgétaires des structures d'insertion par l'activité économique du Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence