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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 159 trouvées
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Question n° 17086 posée par M. Daniel Gremillet
Devenir de l'apprentissage au sein des communes et des intercommunalités
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 16781 posée par Mme Sabine Van Heghe
Guides conférenciers et professionnels du tourisme en période de crises économique et sanitaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 16831 posée par Mme Christine Herzog
Situation d'un agent non-gréviste
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 13644 posée par Mme Christine Herzog
Crédits alloués aux maisons de l'emploi
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 1080G posée par M. Michel Forissier
Réforme de l'apprentissage
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 14509 posée par M. Maurice Antiste
Incitation au recours à l'apprentissage dans les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14456 posée par Mme Christine Herzog
Conséquences de la réforme de l'apprentissage pour les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13409 posée par Mme Christine Herzog
Conséquences de la réforme de l'apprentissage pour les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11466 posée par M. Philippe Madrelle
Financement de l'apprentissage
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 0063S posée par M. Michel Vaspart
Emplois aidés des collectivités locales et associations
La question a été retirée
Pertinence