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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 20732 posée par Mme Catherine Troendlé
Gouvernance partagée des groupements hospitaliers de territoire
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 08156 posée par M. André Vairetto
Lutte contre les moustiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 06707 posée par M. André Vairetto
Lutte contre les moustiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0339S posée par M. Philippe Bas
Situation des associations d'aide à domicile
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 00739 posée par M. Gérard Miquel
Conséquences financières et organisationnelles de la circulaire de la Caisse nationale d'allocations familiales relative aux crèches
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 22747 posée par M. Gilbert Barbier
Gynécologie médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05680 posée par M. Marc Daunis
Participation des collectivités territoriales à la protection sociale complémentaire souscrite par leurs agents
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01285 posée par M. Christian Favier
Démocratie sanitaire et expression des communes et des départements
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22098 posée par M. Jean-Marie Bockel
Recours subrogatoire des collectivités territoriales sur la prestation de compensation du handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21481 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Allocation d'argent de poche versée aux assistants familiaux pour la prise en charge des enfants en difficulté
La question est caduque
Pertinence