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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 75 trouvées

  1. Question n° 14112 posée par M. Jean Louis Masson

    Installation d'une antenne sur le toit d'une église ou d'un presbytère

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06672 posée par Mme Christine Herzog

    Pouvoirs du préfet en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05647 posée par Mme Christine Herzog

    Pouvoirs du préfet en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0141G posée par Mme Christine Herzog

    Référendum en Alsace et Lorraine

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01884 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation de communes à l'entretien d'un temple protestant

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 05177 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02396 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11310 posée par M. Jean Louis Masson

    Sous-préfectures en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08419 posée par M. Jean Louis Masson

    Sous-préfectures en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02927 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de carrés confessionnels dans les cimetières d'Alsace-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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