Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 08763 posée par M. Philippe Dallier

Les collectivités territoriales face à la propagation d'un virus type H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 05574 posée par M. Marcel Rainaud

Aide aux collectivités pour l'installation de défibrillateurs

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

18/09/2008
Pertinence
Question n° 03053 posée par M. Alain Dufaut

Avenir du contrat enfance jeunesse

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

10/01/2008
Pertinence
Question n° 02302 posée par M. François Marc

Maintien des accueils de loisirs en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 02091 posée par Mme Esther Sittler

Réglementation relative aux normes d'encadrement des accueils de loisirs

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

11/10/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20473 posée par M. Jean-Marie Bockel

Recours subrogatoire des collectivités territoriales sur la prestation de compensation du handicap

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 05016 posée par Mme Éliane Assassi

Situation du centre hospitalier universitaire APHP Avicenne

La question est caduque

03/07/2008
Pertinence
Question n° 00307 posée par M. Bernard Fournier

Augmentation de la participation financière des communes dans le budget des crèches

La question est caduque

05/07/2007
Pertinence