Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
278 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 246 trouvées
-
Question n° 00830 posée par M. Maurice Pic
Situation des secrétaires médicales de la fonction publique hospitalière
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 17813 posée par M. Paul Alduy
Reclassement des assistantes sociales des collectivités territoriales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 20544 posée par M. Jacques Oudin
Financement des centres de formation initiale des travailleurs sociaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 21884 posée par M. Jacques Oudin
Financement des centres de formation des travailleurs sociaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 24080 posée par M. André Fosset
Application de la loi relative aux assistants et assistantes maternelles
Réponse du ministère : Famille et personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 12665 posée par M. Michel Doublet
Fonds d'investissement et de modernisation des établissements hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22019 posée par M. Hubert Falco
Parité entre les différentes fonctions publiques et situation du corps des directeurs d'hôpital
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00222 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Allocation pour adulte handicapé : délai de prescription des actions en recouvrement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08926 posée par M. René Trégouët
Edifices publics climatisés ouverts au public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10138 posée par M. André Dulait
Organisation et financement des transports sanitaires d'urgence dans les Deux-Sèvres
La question est caduque
Pertinence