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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 01814 posée par M. Philippe Kaltenbach
Commémoration de la guerre d'Algérie le 5 décembre 2012
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02071 posée par Mme Odette Duriez
Revendications des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05171 posée par M. Guy Fischer
Abrogation du décret n° 2003-925 du 26 septembre 2003 instituant une journée nationale d'hommage aux « morts pour la France » pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie .
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07015 posée par M. Marcel Rainaud
Congrès de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08331 posée par M. Jean-Pierre Michel
Commémoration de la guerre d'Algérie
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence