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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 04692 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Soutien à la filière cheval de trait
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 06384 posée par Mme Michèle André
Avenir du haras national d'Aurillac
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02493 posée par M. Adrien Gouteyron
Régime juridique des paris hippiques
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 02155 posée par M. Marcel Rainaud
Application de la directive européenne sur les paris en ligne
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence