Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

1. Question n° 0439S posée par M. Bernard Buis

   Révision des normes de commercialisation européennes relatives à la viande de volaille

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 0446S posée par M. Thierry Cozic

   Règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles en Europe

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 2038S posée par Mme Frédérique Espagnac

   Décision de la Commission européenne de la baisse brutale d'un tiers des quotas de sole

   Réponse du Ministère de la mer

   13/01/2022

   Pertinence

4. Question n° 0594S posée par M. Michel Teston

   Inquiétudes des producteurs d'huile essentielle de lavande

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   10/10/2013

   Pertinence

5. Question n° 0124S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

   Avenir de la filière équine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   20/09/2012

   Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses