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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 06061 posée par M. Michel Dagbert
Importation de trophées d'espèces menacées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0310G posée par M. Jean-François Longeot
Rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 23783 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Impact du projet de label écologique de l'Union européenne pour les produits financiers sur la base industrielle et technologique de défense
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 1959G posée par Mme Dominique Vérien
Impact de la taxe carbone européenne sur la filière aluminium
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 22993 posée par Mme Catherine Dumas
Réglementation sur les substances dangereuses et son application au cristal
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13895 posée par Mme Françoise Férat
Interdiction du commerce d'ivoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18690 posée par Mme Colette Giudicelli
Développement de la bioéconomie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04708 posée par M. Roland Courteau
Objectif de 20 % d'énergies renouvelables en 2020
La question est caduque
Pertinence