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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 15995 posée par M. Pierre Jarlier
ESB et formalités relatives aux matériels à risques spécifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16071 posée par M. Bernard Piras
Suppression des mesures prises contre l'encéphalopathie spongiforme bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15883 posée par M. Daniel Dubois
Situation des artisans bouchers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15863 posée par M. Yves Chastan
Assouplissement des mesures contre l'ESB
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02266 posée par M. Daniel Dubois
Conséquences de la hausse des prix des matières premières sur la filière porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence