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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 09749 posée par Mme Muriel Jourda
Difficultés de la filière équestre
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 20237 posée par M. Patrick Chaize
Réglementation encadrant les aliments pour sportifs
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 18250 posée par M. Ladislas Poniatowski
Situation économique des centres équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 05623 posée par Mme Patricia Schillinger
Taxe sur la valeur ajoutée des activités équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 03505 posée par M. François Grosdidier
Fiscalité de la filière équestre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence