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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 24296 posée par M. Yves Détraigne
Exportation de grumes issues des forêts françaises à destination des scieries chinoises
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 21770 posée par M. Yves Détraigne
Développement des « nouvelles techniques d'amélioration des plantes »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 16241 posée par M. Yves Détraigne
Avenir de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 14013 posée par M. Yves Détraigne
Taxation américaine des vins français et européens
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 12335 posée par M. Yves Détraigne
Révision de la directive relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 25826 posée par M. Yves Détraigne
Date de clôture des déclarations relatives à la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence