Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 01951 posée par Mme Hélène Luc

    Projet du tracé de l'autoroute A 86 à Joinville-le-Pont (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02142 posée par M. Jean Clouet

    Doublement de l'autoroute A 4 à la hauteur de Joinville-le-Pont (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06341 posée par M. Jean Simonin

    Classement d'urgence des abords du château de Farcheville à Bouville (Essonne)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08550 posée par M. Michel Miroudot

    Frais des bénévoles des associations participant aux commissions administratives

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13224 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Parution de l'arrêté relatif aux sites protégés de Loire-Atlantique

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18168 posée par M. Georges Gruillot

    Protection et mise en valeur des paysages

    La question est caduque

    Pertinence Faible