Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 23734 posée par M. André Vallini
Usage des armes explosives à large rayon d'impact en zones urbaines
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 23675 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Emploi des armes explosives en zones peuplées
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 21846 posée par M. André Vallini
Processus diplomatique visant à une meilleure protection des civils dans les conflits urbains
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19885 posée par M. Éric Bocquet
Guerre au Yémen et vente d'armes françaises à l'Arabie saoudite
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 11561 posée par M. Roland Courteau
Destruction de la partie la plus dangereuse de l'arsenal chimique syrien
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22997 posée par M. Jean-Yves Leconte
Sécurisation et destruction des dépôts de munitions
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19062 posée par M. Michel Moreigne
Programme nucléaire iranien
La question est caduque
Pertinence