Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 05299 posée par M. Jean Louis Masson

    Amélioration des réseaux de téléphonie mobile de la commune de Saint-Hubert

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24053 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation en Moselle d'un nouveau recensement de toutes les localités non desservies par le téléphone mobile

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26113 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation juridique d'une route reliant les hameaux de Saint-Bernard et de Villers-Bettnach à la route départementale n° 3 en Moselle

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04092 posée par M. Jean Louis Masson

    Enfouissement dans les 24 heures des boues de stations d'épuration lors de leur épandage agricole

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05894 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte de la commune de Saint-Hubert par le téléphone mobile

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26382 posée par M. Jean Louis Masson

    Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01602 posée par M. Jean Louis Masson

    Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13268 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04615 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

    La question est caduque

    Pertinence Faible