Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 21124 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du territoire par le téléphone mobile

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/01/2006
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

Couverture du territoire national en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 08701 posée par M. Jean Louis Masson

Plan de résorption des zones blanches en Moselle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

14/05/2009
Pertinence
Question n° 11178 posée par M. Marc Daunis

Télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/12/2009
Pertinence
Question n° 12836 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Couverture du territoire par la TNT

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

01/04/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21564 posée par M. François Marc

Demande de financement équilibré du réseau privé en cuivre

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 0987S posée par M. Roland Courteau

Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

La question a été retirée

01/01/2015
Pertinence
Question n° 21540 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Couverture du territoire par la téléphonie mobile

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 06755 posée par M. Guillaume Chevrollier

Résorption des zones blanches

La question est caduque

13/09/2018
Pertinence