Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 01066 posée par M. Hubert Haenel

Prolifération des golfs sur l'ensemble du territoire

Réponse du ministère : Équipement

20/05/1993
Pertinence
Question n° 15439 posée par M. Jean Pépin

Communes traversées par le TGV

Réponse du ministère : Équipement

09/05/1996
Pertinence
Question n° 16301 posée par M. Gérard Delfau

Retard dans la réalisation des ouvrages autoroutiers de la A 75

Réponse du ministère : Équipement

27/06/1996
Pertinence
Question n° 02243 posée par M. Daniel Eckenspieller

Aménagement de la RN 66 dans le Haut-Rhin

Réponse du ministère : Équipement

07/08/1997
Pertinence
Question n° 0069S posée par M. Paul Loridant

Travaux d'isolation phonique de l'autoroute A 6 à la hauteur de Chilly-Mazarin

Réponse du ministère : Logement

15/10/1997
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12949 posée par M. Hubert Haenel

Prolifération des golfs sur l'ensemble du territoire

La question est caduque

13/12/1990
Pertinence
Question n° 16423 posée par M. Hubert Haenel

Prolifération des golfs sur l'ensemble du territoire

La question est caduque

18/07/1991
Pertinence
Question n° 21134 posée par M. Hubert Haenel

Prolifération des golfs sur l'ensemble du territoire

La question est caduque

07/05/1992
Pertinence