Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 00024 posée par M. Rémi Herment

Compétences des collectivités territoriales en matière d'enseignement musical

Réponse du ministère : Culture

03/04/1986
Pertinence
Question n° 01015 posée par M. Rémi Herment

Compétences des collectivités territoriales en matière d'enseignement musical

Réponse du ministère : Culture

22/05/1986
Pertinence
Question n° 03521 posée par M. Marcel Vidal

Réception de la télévision dans les hauts cantons du département de l'Hérault et zones d'ombre

Réponse du ministère : Culture

20/11/1986
Pertinence
Question n° 05941 posée par M. Paul Loridant

Ecoles nationales de musique: dotation budgétaire

Réponse du ministère : Culture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 07170 posée par M. Paul Loridant

Ecoles nationales de musique : dotation budgétaire

Réponse du ministère : Culture

16/07/1987
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00113 posée par M. Adolphe Chauvin

Rôle des associations dans l'enseignement de la musique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/04/1986
Pertinence
Question n° 24287 posée par M. Jean Louis Masson

Réseaux de télédistribution

La question est caduque

31/08/2006
Pertinence
Question n° 10546 posée par Mme Christine Herzog

Classement aux monuments historiques

En attente de réponse du Ministère de la culture

07/03/2024
Pertinence