Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 0069S posée par M. Paul Loridant

Travaux d'isolation phonique de l'autoroute A 6 à la hauteur de Chilly-Mazarin

Réponse du ministère : Logement

15/10/1997
Pertinence
Question n° 0070S posée par M. Paul Loridant

Réalisation de la " Tangentielle Sud ", axe ferré entre Massy et Evry

Réponse du ministère : Équipement

15/10/1997
Pertinence
Question n° 0465S posée par M. Gérard Delfau

Reconversion du bassin minier de Graissessac

Réponse du ministère : Anciens combattants

19/02/1999
Pertinence
Question n° 1147S posée par M. René-Pierre Signé

Reconnaissance du Morvan comme massif de montagne

Réponse du ministère : Famille

12/10/2001
Pertinence
Question n° 0241S posée par M. Dominique Braye

Desserte routière entre Cergy-Pontoise et Mantes-la-Jolie

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

11/04/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0363S posée par M. Jean Roger

Modification du système de répartition de la dotation globale de fonctionnement en vue d'améliorer la situation des communes rurales

La question a été retirée

11/10/1991
Pertinence
Question n° 1585S posée par M. Jean-Claude Lenoir

Modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 0987S posée par M. Roland Courteau

Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

La question a été retirée

01/01/2015
Pertinence