Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 05187 posée par M. Roland Huguet

    Réglementation concernant les opérations de réduction de corps dans les cimetières communaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03850 posée par M. Emmanuel Hamel

    Entretien des sépultures de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07048 posée par M. Georges Gruillot

    Indemnité pour l'entretien des sépultures de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 30784 posée par M. Claude Huriet

    Dommages subis par les sépultures privées du fait des tempêtes

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13687 posée par M. Daniel Raoul

    Sépulture de famille

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25172 posée par M. Jean Louis Masson

    Cimetières en Alsace-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20586 posée par Mme Jacky Deromedi

    Exhumation et transfert de corps de cimetières privés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible