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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 01884 posée par M. Jean Louis Masson
Participation de communes à l'entretien d'un temple protestant
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01396 posée par M. Jean Louis Masson
Logement des pasteurs et des rabbins en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01665 posée par M. Jean Louis Masson
Organisation de « funérailles décentes » par les communes en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 24053 posée par M. Jean Louis Masson
Organisation en Moselle d'un nouveau recensement de toutes les localités non desservies par le téléphone mobile
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17301 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien de bâtiments communs à plusieurs communes
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26864 posée par M. Jean Louis Masson
Organisation de « funérailles décentes » par les communes en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25172 posée par M. Jean Louis Masson
Cimetières en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence