Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

Question n° 00476 posée par M. Alain Journet

Zones non desservies par les réseaux de téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00712 posée par M. Michel Moreigne

Accès aux réseaux numériques de télécommunications dans le Limousin

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

18/07/2002
Pertinence
Question n° 04755 posée par M. Serge Mathieu

Couverture des zones blanches non couvertes par les opérateurs de téléphonie mobile

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

19/12/2002
Pertinence
Question n° 04822 posée par M. Serge Mathieu

Développement de la téléphonie mobile sur l'ensemble du territoire

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

19/12/2002
Pertinence
Question n° 05116 posée par M. Jean Louis Masson

Option retenue pour l'installation des infrastructures de télécommunications

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

16/01/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08061 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en oeuvre des mesures de résorption des zones non couvertes par le téléphone mobile

La question est caduque

19/06/2003
Pertinence
Question n° 0987S posée par M. Roland Courteau

Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

La question a été retirée

01/01/2015
Pertinence
Question n° 21540 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Couverture du territoire par la téléphonie mobile

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 06755 posée par M. Guillaume Chevrollier

Résorption des zones blanches

La question est caduque

13/09/2018
Pertinence