Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 24631 posée par Mme Anne Ventalon
Difficultés de financement rencontrées par les communes membres d'un regroupement pédagogique intercommunal
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 24097 posée par M. Patrick Chaize
Mise en oeuvre du dispositif des enseignements internationaux de langues étrangères
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 22195 posée par M. Lucien Stanzione
Suppression de classes et pandémie de Covid-19
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 21691 posée par Mme Pascale Gruny
Obligation de prise en charge par les communes des dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 21463 posée par M. Patrick Chaize
Mise en oeuvre du dispositif des enseignements internationaux de langues étrangères
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 17506 posée par Mme Claudine Kauffmann
Transports scolaires des élèves de maternelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence