Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 25056 posée par Mme Christine Herzog

Éoliennes proches d'une commune

Réponse du Ministère de la transition écologique

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24131 posée par Mme Christine Herzog

Situation d'une commune entourée par des parcs éoliens

Réponse du Ministère de la transition écologique

05/08/2021
Pertinence
Question n° 24145 posée par Mme Christine Herzog

Éoliennes proches d'une commune

Réponse du Ministère de la transition écologique

05/08/2021
Pertinence
Question n° 1774S posée par M. Yves Bouloux

Conditions de raccordement électrique des parcs éoliens

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

29/07/2021
Pertinence
Question n° 1894G posée par Mme Kristina Pluchet

Éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/06/2021
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26673 posée par M. Fabien Genet

Répercussion de la hausse du prix de l'énergie pour les collectivités territoriales

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2075S posée par M. Max Brisson

Difficultés réglementaires pour les projets d'installations photovoltaïques flottants

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25904 posée par Mme Kristina Pluchet

Place des collectivités territoriales dans la définition de la politique énergétique nationale

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 11112 posée par M. Maurice Antiste

Taxe générale sur les activités polluantes et dédommagement des communes impactées

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence